Bernard Meyer

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Meyer (Bernard, Francis) ancien cuisinier. Chevalier du 26 octobre 1995
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Economie, redressement productif et numérique Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-26"

JORFTEXT000028933511 (source JORF)

promotion

15 Mai 2014 15/05/2014

De:	Bernard MEYER
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions 14 juillet 2014 président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

date_fin="2015-06-30"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000028887704 (source JORF)

admission

02 Mai 2014 02/05/2014

De:	Bernard Meyer président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:	Cour d'appel de Colmar Président de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000000268967 (source JORF)

nomination

28 Juin 2006 28/06/2006

De:	Meyer (Bernard)
Objet:	rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2004
Groupe:	Commission mentionnée aux articles L

JORFTEXT000000440843 (source JORF)

nomination

15 Août 2004 15/08/2004

De:	Meyer (Bernard, Frédéric) major ; 34 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"

JORFTEXT000000436651 (source JORF)

décoration

10 Avril 2004 10/04/2004

De:	Meyer (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000232896 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2003 07/10/2003

De:	Bernard Meyer président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:	Cour d'appel de Nancy Présidents de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000000419133 (source JORF)

nomination

28 Février 2003 28/02/2003

De:	Meyer (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000778375 (source JORF)

nomination

26 Avril 2002 26/04/2002

De:	Meyer (Bernard, Marcel) adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"

JORFTEXT000000594161 (source JORF)

décoration

05 Avril 2002 05/04/2002

De:	Meyer (Bernard) président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:	pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen Présidents de chambre suppléants
Groupe:	Tribunal aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen

date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-12-31"
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises stationnées en Allemagne, siégeant à Villingen"
suppleant

JORFTEXT000000398958 (source JORF)

désignation

15 Avril 2000 15/04/2000

De:	Meyer (Bernard)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhin-Meuse Coopératives agroalimentaires industrielles Consommateurs d'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

JORFTEXT000000212187 (source JORF)

nomination

23 Septembre 1999 23/09/1999

De:	Bernard Meyer président de chambre à la cour d'appel de Metz (poste créé)
Objet:	Cour d'appel de Colmar Président de chambre
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000000760818 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1999 22/07/1999

De:	Meyer (Bernard)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) 7e section Sciences du langage : linguistique et phonétique générales université de la Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

date_debut="1998-09-01"
professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

JORFTEXT000000573625 (source JORF)

nomination

01 Décembre 1998 01/12/1998

De:	Meyer (Bernard)
Objet:	au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des consommateurs d'eau Pour le premier siège Suppléant
Remplace:	M. Barlier (Jean)
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

suppleant

JORFTEXT000000572092 (source JORF)

nomination

15 Mai 1998 15/05/1998

De:	Meyer (Bernard, Louis)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR III. - OFFICIERS EN CONGE DU PERSONNEL NAVIGANT Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1998-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

JORFTEXT000000189545 (source JORF)

nomination

14 Mai 1998 14/05/1998

De:	Meyer (Bernard)
Objet:	membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique 3
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="3 ans"

JORFTEXT000000198656 (source JORF)

nomination

18 Février 1997 18/02/1997

De:	Meyer (Bernard) service d'oto-rhino-laryngologie, hôpital Saint-Antoine. Centre hospitalier et universitaire de Paris (Bichat-Beaujon)
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000562103 (source JORF)

nomination

07 Décembre 1996 07/12/1996

De:	Bernard Meyer conseiller à la cour d'appel de Colmar
Objet:	Cour d'appel de Metz Président de chambre
Remplace:	M. Hoffbeck
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"

JORFTEXT000000732174 (source JORF)

nomination

25 Juillet 1996 25/07/1996

De:	Meyer (Bernard) proviseur
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg à compter de la publication du présent arrêté représentants des communautés éducatives Sur proposition du recteur d'académie
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg Académie de Strasbourg

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000356450 (source JORF)

nomination

12 Décembre 1995 12/12/1995

De:	Meyer (Bernard) chef cuisinier (Slovaquie); 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Le chanoine

ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"

JORFTEXT000000719518 (source JORF)

nomination

13 Mai 1995 13/05/1995

De:	Meyer (Bernard, Georges)
Objet:	conseillers honoraires du commerce extérieur de la France 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1995-01-01"

JORFTEXT000000370114 (source JORF)

nomination

07 Mai 1995 07/05/1995

De:	Meyer (Bernard, Edmond, Marcel) médecin spécialiste, président du comité d'études et de soins aux polyhandicapés. Chevalier du 5 juin 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Santé Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-06-05"

JORFTEXT000000366192 (source JORF)

promotion

14 Juillet 1994 14/07/1994

De:	Meyer (Bernard)
Objet:	conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 1° En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000341209 (source JORF)

renouvellement

24 Mars 1993 24/03/1993

De:	Meyer (Bernard, André, Martin)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant chef de bataillon ou d'escadron(s) de réserve Les capitaines de réserve GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000178851 (source JORF)

promotion

18 Février 1993 18/02/1993

De:	Meyer (Bernard, Louis)
Objet:	dans l'armée active I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines

date_debut="1992-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000175134 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1992 07/07/1992

De:	Bernard Meyer substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:	au second grade, second groupe Cour d'appel de Colmar Président de chambre
Remplace:	M. Gueudet
Groupe:	Cour d'appel de Colmar